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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Contributions directes.
Contributions directes.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1871-1944
1871-1944
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Police locale
Police locale
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Archives anciennes
Archives anciennes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1645-1668
1645-1668
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
1873-1882
1873-1882
Décès.
Décès.
1893-1902
1893-1902
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
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