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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Noms supprimés
Noms supprimés
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Viticulture.
Viticulture.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1964-1972
1964-1972
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
1973-1982
1973-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Population
Population
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Justice
Justice
Élections
Élections
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Biens communaux
Biens communaux
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État civil
État civil
Agriculture
Agriculture
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Finances communales
Finances communales
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