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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Culte catholique
Culte catholique
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1839-1904
1839-1904
1905-1981
1905-1981
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
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