The municipal archives of the department of Ain

Cadastre ordonné par la Constituante.

Canton des Essaillans.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

1783-1792

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Forêt.

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

Registres des délibérations du conseil municipal.

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1773-1782

1763-1772

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.

1753-1762

Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

1726-1752

1713-1725

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

1703-1712

Église et presbytère.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

1679-1702

Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.