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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
1870-1945
1870-1945
1830-1945
1830-1945
1920-1945
1920-1945
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1890-1945
1890-1945
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales.
Listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Associations.
Associations.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Livres comptables.
Livres comptables.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Épizooties.
Épizooties.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
1982-1999
1982-1999
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
2000-2008
2000-2008
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Affaires militaires
Affaires militaires
Enseignement et santé
Enseignement et santé
Archives modernes
Archives modernes
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes
Contributions directes
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
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