an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
- 1K1
- File
- 1801-1848
Part of Fonds communal de Villebois
167 results with digital objects Show results with digital objects
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Villebois
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Part of Fonds communal de Villebois
Législatives et élections générales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
Part of Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).
Conseil municipal et élections municipales.
Part of Fonds communal de Villebois
Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Part of Fonds communal de Villebois
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Villebois
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Centre régional de la propriété forestière.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales, déclarations de candidature.
Part of Fonds communal de Villebois
À noter, la liste électorale de Sault-Brénaz dressée par le maire de Villebois et de Saint-Sorlin suite à la loi du 27 juillet 1867 qui érige en commune distincte les deux sections du Sault et de Brénaz respectivement des communes de Villebois et Saint-Sorlin sous le nom de Sault-Brénaz.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Part of Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Part of Fonds communal de Villebois
Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres et états des dépenses et recettes, listes de souscripteurs pour les frais de recherches effectuées par les archivistes départementaux de titres et actes concernant les droits dans les montagnes de Portes, états de frais judiciaires, honoraires, autorisations et rejets de paiement et recette, quittances, factures, bordereaux, situations de trésorerie, délibérations, instructions, correspondance (1793-1841, 1855).
Part of Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Villebois
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Enregistrement des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois