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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Troupes de passage.
Troupes de passage.
Affaires militaires
Affaires militaires
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
1843-1903
1843-1903
1792-an XI
1792-an XI
Tables décennales.
Tables décennales.
1893-1902
1893-1902
1883-1892
1883-1892
1873-1882
1873-1882
1863-1872
1863-1872
1853-1862
1853-1862
1843-1852
1843-1852
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1813-1822
1813-1822
1802 – 1812
1802 – 1812
1793 - 1801
1793 - 1801
Registres des décès.
Registres des décès.
1893-1902
1893-1902
1883-1892
1883-1892
1873-1882
1873-1882
1863-1872
1863-1872
1853-1862
1853-1862
1843-1852
1843-1852
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1813-1822
1813-1822
an XI – 1812
an XI – 1812
1793 - an X
1793 - an X
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1873-1882
1873-1882
1863-1872
1863-1872
1853-1862
1853-1862
1843-1852
1843-1852
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1813-1822
1813-1822
an XI – 1812
an XI – 1812
1893-1902
1893-1902
1883-1892
1883-1892
1793 - an X
1793 - an X
Registres des naissances.
Registres des naissances.
État civil
État civil
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Procès.
Procès.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
1723-1782
1723-1782
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