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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Agriculture
Agriculture
Affiches.
Affiches.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Accidents du travail.
Accidents du travail.
A à Do
A à Do
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
1973-1982
1973-1982
1964-1972
1964-1972
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1954-1963
1954-1963
1953-1962
1953-1962
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1945-1982
1945-1982
1943-1953
1943-1953
1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1925-1982
1925-1982
1923-1932
1923-1932
1913-1922
1913-1922
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