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Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
École.
École.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Gestion collective.
Gestion collective.
1831-1977
1831-1977
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Municipales.
Municipales.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Élections municipales.
Élections municipales.
Élus.
Élus.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
1813-1979
1813-1979
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Conseil général.
Conseil général.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Mairie-école.
Mairie-école.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections politiques.
Élections politiques.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
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