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Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1753-1762
1753-1762
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1751-1760
1751-1760
1742-1760
1742-1760
1740-1759
1740-1759
1709-1759
1709-1759
1740-1759
1740-1759
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
1676-1755
1676-1755
1741-1755
1741-1755
1740-1754
1740-1754
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
1733-1752
1733-1752
1741-1750
1741-1750
1716-1750
1716-1750
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1735-1749
1735-1749
1730-1749
1730-1749
1702-1746
1702-1746
1675-1746
1675-1746
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
1720-1741
1720-1741
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
1731-1740
1731-1740
1720-1740
1720-1740
1716-1739
1716-1739
1720-1739
1720-1739
1720-1739
1720-1739
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
1696-1732
1696-1732
1721-1730
1721-1730
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1665-1730
1665-1730
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1708-1729
1708-1729
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
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