Affichage de 433 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communales
Propriétés communales
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Puits commun.
Puits commun.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement militaire
Recensement militaire
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Service des eaux.
Service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.
Résultats 351 à 400 sur 433