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20th century
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Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Transports.
Transports.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1889-1936
1889-1936
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
1842-1951
1842-1951
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
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