Archives communales de l’Ain

Régime forestier et aménagement.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

Plan pour la réparation du puits commun.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Police des cours d’eau.

Rivière de l’Albarine. – Endiguement.

Tableau de recensement du bétail.

Contentieux.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Compte de l'an XI.

Port de By.

Délimitation du territoire communal.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.

Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.

Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.

Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.

Pâturage et vaine pâture.

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

Tableau de la population par maison, vue 03.

Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.

Tableau de la population par maison, vue 01.

Tableau de la population par maison, vue 02.

Droit de pêche et sources.

1807-1962

Lavoirs et fontaines.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

Affinez vos résultats

Langue

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Type de support

Affichage de 1373 résultats

Régime forestier et aménagement.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Police des cours d’eau.

Rivière de l’Albarine. – Endiguement.

Contentieux.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Port de By.

Délimitation du territoire communal.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Pâturage et vaine pâture.

Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.

Droit de pêche et sources.

1807-1962

Lavoirs et fontaines.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Église.

Pâturage et vaine pâture.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

Chemins de grande communication et chemins départementaux.

Contentieux.

Chemins de grande communication et routes départementales.

1809, 1921-1939

Presse-papier

Affinez vos résultats

Affichage de 1373 résultats

Régime forestier et aménagement.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Police des cours d’eau.

Rivière de l’Albarine. – Endiguement.

Contentieux.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Port de By.

Délimitation du territoire communal.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Pâturage et vaine pâture.

Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.

Droit de pêche et sources.

1807-1962

Lavoirs et fontaines.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Église.

Pâturage et vaine pâture.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

Chemins de grande communication et chemins départementaux.

Contentieux.

Chemins de grande communication et routes départementales.

1809, 1921-1939