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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Documents divers
Documents divers
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 01.
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et pl...
Double de la liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans, vue 02.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École communale.
École communale.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des Pigots.
École des Pigots.
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