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agriculture
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Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Viticulture.
Viticulture.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Forêt communale.
Forêt communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, bouche...
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson...
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1944-1945
1944-1945
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
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