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Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Logements HLM.
Logements HLM.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
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