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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dan...
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
1865-1870
1865-1870
Conseil général.
Conseil général.
1865-1922
1865-1922
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Foires.
Foires.
Chasse.
Chasse.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1866-1894
1866-1894
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
1867-1885
1867-1885
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
1868-1876
1868-1876
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Assurances.
Assurances.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
1870-1879
1870-1879
1870-1879
1870-1879
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
1870-1879
1870-1879
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Comptabilité.
Comptabilité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
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