Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
- 12W002_089
- Item
- 1962-1963
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Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Ecole ménagère de Lhuis : camping à Nantua.
Ecole ménagère de Lhuis : camping à Nantua.
Ecole ménagère de Lhuis : Exposition du 20 mai 1962.
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Ecole ménagère de Lhuis, Côte Bretonne
Ecole ménagère de Lhuis, Côte Bretonne
Ecole ménagère de Lhuis, Côte Bretonne
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Constitution : arrêté préfectoral, liste nominative des délégués du syndicat agricole de Saint-Bénigne (1955).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, acte de vente en la forme administrative, procès-verbal de remise à la commune de Saint-Bénigne de propriétés lui appartenant, correspondance (1988-1989).
Bureau, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives (1958, 1961-1962, 1966, 1977, 1986).
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1992 (1987, 1991, 1995). Relations avec la Trésorerie, apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1974, 1980, 1983).
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon est relativement complet.
Untitled
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, transfert du passif à la commune de Curciat-Dongalon, acte administratif, correspondance (1995-1996).
Bureau, modification et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, délibérations (1972-1992) ; élection des président et vice-président : délibération (1993).
Personnel et biens de l’association foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Personnel de l’association foncière. – Nomination et indemnisation de la secrétaire de l’association foncière : délibérations (1972, 1992) ; rémunération du receveur comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1972). Biens de l’association foncière. – Rétrocession de chemins et fossés à la commune de Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) : délibération, procès-verbal de remembrement (1994-1995).
Travaux connexes au remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Police, hygiène publique, justice
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz