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Journans (Ain, France) File
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Administration générale.
Administration générale.
4ème tranche.
4ème tranche.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Droits de place.
Droits de place.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Sources.
Sources.
Puits.
Puits.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Église.
Église.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Défense de la ville.
Défense de la ville.