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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Français
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Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
1978-1982
1978-1982
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
1960-1980
1960-1980
Installations sportives.
Installations sportives.
1976-1980
1976-1980
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Transport.
Transport.
Épidémies.
Épidémies.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Société Guillet.
Société Guillet.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
1807-1962
1807-1962
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Dons et legs.
Dons et legs.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Sources.
Sources.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot.
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