The municipal archives of the department of Ain

Enchères, bornage et combustible.

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Police économique.

Établissements recevant du public.

Relations avec les administrtaions financières.

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.

Inspection des viandes et tueries particulières.

Seconde Guerre mondiale.

Foires et marchés.

Étangs.

Postes, télégraphes, téléphones (PTT).

Perception, conservation des hypothèques.

Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.

Production et aides agricoles.

Gravières.

Coupes de bois. – Adjudication et vente.

Commerce.

Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.

Propriétés du syndicat.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Communaux cultivés.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.