Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 32 résultats Descriptions archivistiques

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Fonds de la Fanfare de Lent

  • FRAC01211-S3
  • Fonds
  • 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930). Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, proje...

Clôture des comptes, trésorerie.

Tableaux synoptiques (1911-1933). Situations financières de la commune (1978-1982). Balances générales des comptes (1978-1982). Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947). Dépassements de crédit (1942-1943, 19...

Première Guerre mondiale.

Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de serv...

Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.

Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de ...

Transports.

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la susp...

Éclairage des rues.

Éclairage au gaz : lettre (1887). Demande d’installation d’une usine électrique sur le ruisseau du Rhéby : arrêté préfectoral, correspondance (1892). Éclairage électrique : traités, contrat de concession, autorisation préfectorale, pétitions et ré...