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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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École communale.
École communale.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Viticulture.
Viticulture.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Patrimoine.
Patrimoine.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Lavoirs.
Lavoirs.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat