Affichage de 33 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1584-1780
1584-1780
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Epizooties.
Epizooties.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Police économique.
Police économique.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Viticulture.
Viticulture.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Administration militaire.
Administration militaire.
Commerce.
Commerce.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Installations classées.
Installations classées.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Installations classées.
Installations classées.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Administration générale.
Administration générale.