Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829). Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842). Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855). Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868). Curage des biefs : projets d’arrêté (1881). Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885). Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791). Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1]. Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817). Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
