Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 69 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) comptabilité publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Port de By.
Port de By.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Lavoirs.
Lavoirs.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Presbystère.
Presbystère.
École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
École communale.
École communale.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Emprunts.
Emprunts.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Affiches.
Affiches.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Pont bascule.
Pont bascule.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Résultats 1 à 50 sur 69