Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 17 résultats

Descriptions archivistiques
Pont-de-Vaux (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Transport.
Transport.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.