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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Grièges (Ain, France) arrêté préfectoral
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Belles actions.
Belles actions.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.