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Pouillat (Ain, France)
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Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Viticulture.
Viticulture.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
École communale.
École communale.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Patrimoine.
Patrimoine.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat