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Descriptions archivistiques
Pouillat (Ain, France)
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Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Patrimoine.
Patrimoine.
Viticulture.
Viticulture.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
École communale.
École communale.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Lavoirs.
Lavoirs.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.