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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier opinion Français
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Élus.
Élus.
Police économique.
Police économique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Presbytère.
Presbytère.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Culte.
Culte.