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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) opinion
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Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Culte.
Culte.
Élus.
Élus.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Police économique.
Police économique.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Élections politiques
Élections politiques
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Presbytère.
Presbytère.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.