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Illiat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Administration générale.
Administration générale.
Personnel.
Personnel.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective.
Gestion collective.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Cimetière.
Cimetière.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Générosité publique.
Générosité publique.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
1843-1911
1843-1911
Gravières.
Gravières.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Aliénés.
Aliénés.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Presbytère.
Presbytère.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Gestion courante.
Gestion courante.
Patentes.
Patentes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
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