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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) opinion Français
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Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Élus.
Élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique.
Police économique.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Presbytère.
Presbytère.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Culte.
Culte.
Élections politiques
Élections politiques