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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents Français
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Décroissant
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Registres des décès.
Registres des décès.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Installations classées.
Installations classées.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Correspondance.
Correspondance.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Mariages.
Mariages.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
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