Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG1-7
- recordgrp
- 1560-1792
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Matrices des propriétés foncières.
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Registres des arrêtés du maire.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Réparations et entretien des chemins.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Retraites ouvrières et paysannes.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Ravitaillement et rationnement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes