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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File
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2000-2010
2000-2010
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
2006-2009
2006-2009
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1997-2007
1997-2007
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
1994-2005
1994-2005
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
1963-1999
1963-1999
1985-1996
1985-1996
Étrangers, population.
Étrangers, population.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1986-1995
1986-1995
1961-1993
1961-1993
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
1973-1985
1973-1985
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
1973-1982
1973-1982
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1950-1982
1950-1982
1955-1982
1955-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Séance.
Séance.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
1951-1982
1951-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
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