Archives communales de l’Ain

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Tableau statistique, vue 02.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Aménagement et gestion de la voirie.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Travaux connexes au remembrement.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Tableau statistique, vue 05.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

[1810]-1831

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Tableau statistique, vue 03.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.