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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Emprunts.
Emprunts.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Pont bascule.
Pont bascule.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Factures.
Factures.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Distillation.
Distillation.
Dons et legs.
Dons et legs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
École des Pigots.
École des Pigots.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
École de filles.
École de filles.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.