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Archival description
Seyssel, Mairie de (Ain, France)
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Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Actes de vente.
Actes de vente.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Correspondance.
Correspondance.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.
Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.
Période 1723-1788
Période 1723-1788
Période 1510-1717
Période 1510-1717
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Culte.
Culte.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Documents divers
Documents divers
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Grenier à sel de Seyssel, tarif : ordonnance du 14 septembre 1603.
Mercuriales.
Mercuriales.
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Assistance publique.
Assistance publique.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Registre des sépultures.
Registres des sépultures.
Registres des sépultures.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Tables décennales.
Tables décennales.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Registre des baptêmes.
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes.
Culte catholique.
Culte catholique.
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