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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Français
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Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
1723-1782
1723-1782
Procès.
Procès.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1654-1668
1654-1668
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Documents divers
Documents divers
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Conseil municipal
Conseil municipal
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
1857 (12 juillet) – 1885 (8 novembre)
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1813-1822
1813-1822
1833-1842
1833-1842
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1813-1822
1813-1822
1843-1852
1843-1852
1793 - 1801
1793 - 1801
1802 – 1812
1802 – 1812
1813-1822
1813-1822
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Subistances
Subistances
Statistique générale
Statistique générale
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
1882-1910
1882-1910
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