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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) 16e siècle
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Croissant
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terres communales.
Terres communales.
1583-1787
1583-1787
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.