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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) administration
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Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Procès.
Procès.
Épidémies.
Épidémies.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Syndics.
Syndics.
Terres communales.
Terres communales.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1723-1782
1723-1782
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions directes.
Contributions directes.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Garde nationale.
Garde nationale.
Patentes.
Patentes.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Sinistres.
Sinistres.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Droits de place.
Droits de place.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police économique.
Police économique.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Cimetière.
Cimetière.
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