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Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Grièges
Fonds communal de Grièges
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Ponts.
Ponts.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Grièges Île.
Grièges Île.
Cormoranche
Cormoranche
Replonges.
Replonges.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Crottet.
Crottet.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registres par commune.
Registres par commune.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Opérations immobilières et comptabilité
Opérations immobilières et comptabilité
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Comptabilité.
Comptabilité.
Irrigation des prairies
Irrigation des prairies
Correspondance.
Correspondance.
Contentieux
Contentieux
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Administration syndicale
Administration syndicale
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Administration générale.
Administration générale.
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Création.
Création.
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Création et élection.
Création et élection.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
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