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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux
Travaux
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Administration et personnel
Administration et personnel
Administration générale.
Administration générale.
Finances
Finances
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1985-1995
1985-1995
Livres comptables.
Livres comptables.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Administration et personnel
Administration et personnel
Comité syndical.
Comité syndical.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Finances
Finances
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine.
Patrimoine.
Urbanisme
Urbanisme
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
École communale.
École communale.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1875-1914
1875-1914
1892-1923
1892-1923
Instruction publique
Instruction publique
Institutions diverses
Institutions diverses
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
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