The municipal archives of the department of Ain

Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Ravitaillement civil.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Première Guerre mondiale.

Viticulture.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

Salubrité publique, médecins, épizooties.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Chasse. – Police de la chasse.

Taxes.

Céréaliculture et recensement du bétail.

Police locale, pompes funèbres.

Production et aides agricoles.

Droit de chasse.

Fiscalité.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Pâturage et vaine pâture.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

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Ravitaillement civil.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Première Guerre mondiale.

Viticulture.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

Salubrité publique, médecins, épizooties.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Chasse. – Police de la chasse.

Taxes.

Céréaliculture et recensement du bétail.

Police locale, pompes funèbres.

Production et aides agricoles.

Droit de chasse.

Fiscalité.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Pâturage et vaine pâture.

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Ravitaillement civil.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

Première Guerre mondiale.

Viticulture.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

Salubrité publique, médecins, épizooties.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

Chasse. – Police de la chasse.

Taxes.

Céréaliculture et recensement du bétail.

Police locale, pompes funèbres.

Production et aides agricoles.

Droit de chasse.

Fiscalité.

Forêt communale. – Aménagement et exploitation.

Pâturage et vaine pâture.

Partage et division des bois, communs et indivis.