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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Administration générale.
Administration générale.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Mariages
Mariages
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Télécommunications.
Télécommunications.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
1901-1982
1901-1982
Bétail.
Bétail.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Décès
Décès
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, délibérations.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Fiscalité.
Fiscalité.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
1970-1982
1970-1982
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
1952-1981
1952-1981
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
1978-1980
1978-1980
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
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