Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 01M001_001
- Pièce
- 1852
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
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Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
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Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
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Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
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État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
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Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
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Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
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Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, transfert du passif à la commune de Curciat-Dongalon, acte administratif, correspondance (1995-1996).
Bureau, modification et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, délibérations (1972-1992) ; élection des président et vice-président : délibération (1993).
Personnel et biens de l’association foncière.
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Personnel de l’association foncière. – Nomination et indemnisation de la secrétaire de l’association foncière : délibérations (1972, 1992) ; rémunération du receveur comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1972). Biens de l’association foncière. – Rétrocession de chemins et fossés à la commune de Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) : délibération, procès-verbal de remembrement (1994-1995).
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
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Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
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Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 et 1986 à 1995 (1986, 1992, 1996). Relations avec la Trésorerie. – Apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1978, 1981).
Opérations et procédure de remembrement.
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Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).
Travaux connexes au remembrement.
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1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).
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Conseil général et conseil municipal.
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1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
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Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
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1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
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1899 (20 août) – 1915 (29 août)
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1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
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Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
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Cadastre, contributions directes
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Procès-verbal, arrêté préfectoral, courrier.
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Plan d’assemblage et plans des sections.