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Courtes, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
1675-1746
1675-1746
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1752-1779
1752-1779
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Dépenses.
Dépenses.
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
1823-1832
1823-1832
1823-1869
1823-1869
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
1824-1842
1824-1842
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Presbystère.
Presbystère.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Garde nationale.
Garde nationale.
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