Showing 56 results

Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Epizooties.
Epizooties.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Installations classées.
Installations classées.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs.
Dons et legs.
Lotissements.
Lotissements.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Sinistres.
Sinistres.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Mares.
Mares.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Results 1 to 50 of 56